Déposée le 17 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) BATI-PLAST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AMBERT),
la marque française « FINEUROP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-30 du 4 septembre 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BATI-PLAST domicilié(e) Zone Industrielle, 63600 AMBERT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BATI PLAST - France.
La marque FINEUROP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92427942.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BATI-PLAST (S.A.) - Zone Industrielle, 63600 AMBERT - France
BATI PLAST - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-47
Publication - Publication le 4 sept. 1992 au BOPI 1992-30
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils mécaniques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres fort ; produits métalliques ; minerais.Appareils d'éclairage et ventilation Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler.Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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